# Informations juridiques

Oracle TopLink

10g version 3 (10.1.3.1)

Août 2006

## Informations de licence

L'utilisation d'Oracle TopLink (y comprit les fichiers JAR TopLink Essentials) est régie par les termes de l'accord de licence Oracle Technology Network (OTN). Cet accord s'applique également à toutes les mises à jour que vous recevez dans le cadre de votre inscription à Technology Track.

Oracle TopLink n'exige aucun fichier de licence pour Oracle TopLink Foundation Library ou Oracle TopLink Workbench. Cependant, vous n'êtes pas autorisé à distribuer Oracle TopLink Workbench, ni à inclure les API Oracle TopLink dans une application destinée à l'utilisateur final. Pour plus d'informations sur les limites d'inclusion des fichiers JAR d'Oracle Application Server TopLink Foundation Library dans une application packagée pour les utilisateurs finals, reportez-vous au contrat de licence d'utilisation du logiciel.

TopLink Essentials est également disponible dans le cadre du projet GlassFish de Sun, sous la licence CDDL (Common Development and Distribution License). Pour plus d'informations, visitez le site `https://glassfish.dev.java.net/public/CDDLv1.0.html`.

Les termes de l'accord de licence OTN sont prioritaires sur toute licence "abrégée" figurant sur les CD du logiciel OTN Technology Track et sur les termes de licence OTN précédents, y compris la licence logicielle Oracle modifiée en fonction du certificat d'utilisation de logiciels (Program Use Certificate) OTN.
Les informations de licence sont disponibles à l'adresse suivante :
`http://www.oracle.com/technology/software/htdocs/devlic.html`

### Informations de licence des produits tiers

TopLink utilise et intègre les logiciels suivants :

- Antlr

- DOM

- JRE (Java Runtime Environment)

- ASM

#### Antlr

`http://www.antlr.org/rights.html`

Oracle TopLink utilise Antlr pour l'analyse QL des EJB. Antlr (ANother Tool for Language Recognition) est un outil qui fournit une structure permettant de créer des mécanismes de reconnaissance, de compilation et de traduction à partir de descriptions grammaticales contenant des actions C++ ou Java. Le générateur d'analyseur et de traducteur ANTLR est passé dans le domaine public.

#### DOM

`http://www.w3.org/Consortium/Legal/copyright-software.html`

DOM (Document Object Model) est une spécification qui définit certaines interfaces de programmation indépendantes du langage, qui peuvent servir à manipuler des documents XML et HTML. W3C gère cette spécification et fournit une "fonction de liaison" (bind) Java pour ces interfaces. Oracle TopLink utilise cette fonction pour analyser et manipuler des documents XML.

Ce programme contient du code tiers appartenant à W3C (World Wide Web Consortium). Conformément aux conditions de la licence W3C, Oracle doit fournir les avertissements suivants. Cependant, la licence logicielle Oracle qui accompagne ce produit détermine votre droit d'utiliser le programme Oracle, y compris le logiciel W3C, et les conditions figurant dans les avertissements suivants ne modifient pas ces droits.

Ce travail (ainsi que les logiciels, la documentation comme les fichiers README et tous les autres éléments associés) a été fourni par les détenteurs des droits d'auteur sous la licence suivante. Lorsque vous obtenez, utilisez et/ou copiez ce travail, vous (détenteur de la licence) déclarez avoir lu et compris les conditions suivantes, et acceptez de vous y conformer.

Vous êtes autorisé à copier, modifier et distribuer ce logiciel et sa documentation, avec ou sans modification, quel que soit le but, et sans frais ni droits d'auteur, à condition d'indiquer ce qui suit sur TOUTES les copies du logiciel et de sa documentation, ou d'extraits de ceux-ci, y compris les modifications :

1. Le texte complet de cet AVERTISSEMENT, à un emplacement accessible pour les utilisateurs de l'oeuvre redistribuée ou dérivée.

2. Toutes les exclusions de responsabilité de propriété intellectuelle, les conditions ou les avertissements préexistants. En l'absence de ces éléments, l'avis abrégé relatif au logiciel W3C (`http://www.w3.org/Consortium/Legal/2002/copyright-software-short-notice-20021231.html`) doit être inclus (hypertexte recommandé, texte autorisé) dans le corps des programmes redistribués ou dérivés.

3. Mention de toutes les modifications apportées aux fichiers, y compris les changements de date. (Nous vous recommandons de fournir les URL de l'emplacement d'où le code est dérivé.)

CE LOGICIEL ET SA DOCUMENTATION SONT FOURNIS "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LA GARANTIE D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER NI QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION RESPECTERA LES BREVETS, DROITS D'AUTEUR, MARQUES COMMERCIALES OU AUTRES DROITS DE TIERS.

LES TITULAIRES DES DROITS D'AUTEUR NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, RESULTANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION.

Le nom et les marques déposées des titulaires des droits d'auteur ne peuvent PAS être utilisés dans des publicités pour le logiciel sans autorisation écrite préalable. Les droits d'auteur portant sur ce logiciel et la documentation associée ne sont en aucun cas transmissibles à d'autres personnes physiques ou morales que les titulaires en cours.

#### JRE (Java Runtime Environment)

`http://java.sun.com/j2se`

Java Runtime Environment est un produit Sun Microsystems, Inc. L'installation d'Oracle TopLink inclut par défaut l'environnement JRE 1.5. Oracle TopLink peut également être configuré de manière à fonctionner avec d'autres JVM Java2 compatibles. Java, et l'ensemble des marques déposées et logos Java, sont des marques commerciales ou des marques déposées de Sun Microsystems, Inc., aux Etats-Unis et dans d'autres pays.

#### ASM

ASM est une structure de manipulation du P-code Java. Il permet de générer dynamiquement des classes de sous-programme de remplacement ou d'autres classes de proxy directement au format binaire, ou de modifier dynamiquement des classes lors du chargement, c'est-à-dire juste avant qu'elles soient chargées dans la JVM.

`http://asm.objectweb.org/license.html`

Copyright (c) 2000-2005 INRIA, France Télécom

Tous droits réservés.

Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met:

1. Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer.

2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.

3. Le nom des détenteurs du copyright et celui de leurs collaborateurs ne sauront en aucun cas être utilisés à des fins de promotion des produits dérivés de ce logiciel, sans une autorisation écrite préalable.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DU COPYRIGHT ET LEURS COLLABORATEURS "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE NI EXPRESSE NI TACITE, Y COMPRIS ET DE MANIERE NON LIMITATIVE LES GARANTIES TACITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. LE DETENTEUR DU COPYRIGHT OU SES COLLABORATEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU EXEMPLAIRES (Y COMPRIS, ET DE MANIERE NON LIMITATIVE, L'APPROVISIONNEMENT DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PERTE D'USAGE, DE DONNEES OU DE BENEFICES OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITES COMMERCIALES), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET SELON TOUTE THEORIE DE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE, STRICTE OU CIVILE (INCLUANT LA NEGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RAISON), DECOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, ET CE MEME SI LE DETENTEUR DU COPYRIGHT OU SES COLLABORATEURS ONT ETE AVISES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.

## Accessibilité de la documentation

Chez Oracle, notre but est de permettre aux personnes handicapées d'accéder facilement à nos produits, à nos services et à la documentation. C'est pourquoi notre documentation inclut des fonctionnalités qui rendent les informations accessibles aux utilisateurs de la technologie adaptée. Cette documentation est disponible au format HTML et contient des balises visant à faciliter sa consultation par les personnes handicapées. Les normes d'accessibilité continueront à évoluer au fil du temps. Afin de rendre sa documentation accessible à tous ses clients, Oracle travaille activement à l'élimination de tout obstacle technique, en collaboration avec d'autres fournisseurs de technologie leaders sur le marché. Pour plus d'informations, visitez le site Web Oracle Accessibility Program, à l'adresse :

`http://www.oracle.com/accessibility/`

Accessibilité des exemples de code dans la documentation

Les lecteurs d'écran ne lisent pas toujours correctement les exemples de code de ce document. Selon les conventions d'écriture de code, les accolades de fermeture doivent apparaître sur une ligne vide ; cependant, certains lecteurs d'écran ne lisent pas toujours les lignes de texte ne contenant qu'une accolade.

Accessibilité des liens vers les sites Web externes dans la documentation

Cette documentation peut contenir des liens vers les sites Web d'autres sociétés ou organisations non contrôlées par Oracle ou ne lui appartenant pas. Oracle n'évalue pas l'accessibilité de ces sites Web et n'émet aucun jugement concernant cette accessibilité.

Accès TTY à Oracle Support Services

Oracle fournit un accès dédié de type TTY (Text Telephone) à Oracle Support Services sur le territoire des Etats-Unis, 24 h/24 et 7 j/7. Pour l'assistance TTY, appelez le 800.446.2398.

Informations juridiques

B28218-01

Ce produit (logiciel et documentation) contient des informations qui sont la propriété d'Oracle Corporation. Fourni sous accord de licence, il est soumis à des restrictions relatives à l'utilisation et à la publication et est protégé par la loi relative aux droits d'auteur. Il est interdit de rechercher le secret de fabrication du logiciel, de le désassembler ou de le compiler, sauf dans la mesure où il s'agit d'aboutir à l'interopérabilité avec un autre logiciel créé indépendamment ou dans le cadre de la loi.

Les informations fournies dans la documentation sont susceptibles de modification sans préavis. Par ailleurs, Oracle Corporation ne garantit pas que la documentation est exempte d'erreurs et vous invite, le cas échéant, à lui en faire part par écrit. Toute reproduction ou transmission, même partielle, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, quel qu'en soit l'usage, est interdite sans autorisation expresse d'Oracle Corporation.

Si ce produit est fourni au Gouvernement des Etats-Unis ou à quiconque utilisant ce produit pour le compte du Gouvernement des Etats-Unis, les restrictions ci-dessous s'appliquent :

RESTRICTIONS APPLICABLES AU GOUVERNEMENT AMERICAIN Programs, software, databases, and related documentation and technical data delivered to U.S. Government customers are "commercial computer software" or "commercial technical data" pursuant to the applicable Federal Acquisition Regulation and agency-specific supplemental regulations. As such, use, duplication, disclosure, modification, and adaptation of the Programs, including documentation and technical data, shall be subject to the licensing restrictions set forth in the applicable Oracle license agreement, and, to the extent applicable, the additional rights set forth in FAR 52.227-19, Commercial Computer Software--Restricted Rights (June 1987). Oracle USA, Inc., 500 Oracle Parkway, Redwood City, CA 94065.

Ce produit n'a pas été conçu en vue d'être utilisé dans des applications nucléaires, aéronautiques, médicales, de transport de masse ou autres applications dangereuses. Si tel devait être le cas, il est de la responsabilité du titulaire de la licence de prendre toutes les mesures (système de secours, sauvegarde, redondance, etc.) nécessaires à son utilisation dans des conditions optimales de sécurité. Oracle décline toute responsabilité en cas de dommages entraînés par une telle utilisation du produit.

Oracle, JD Edwards, PeopleSoft et Siebel sont des marques déposées d'Oracle Corporation, et/ou de ses filiales. Tout autre nom mentionné peut correspondre à des marques appartenant à d'autres propriétaires qu'Oracle.

Le produit peut fournir des liens vers des sites Web, et donner accès à des documents, produits et services tiers. Oracle n'est responsable ni de la disponibilité de ces sites Web tiers, ni de leur contenu. Vous assumez l'ensemble des risques associés à l'utilisation dudit contenu. Si vous décidez d'acheter un produit ou un service auprès d'un tiers, la transaction s'opère directement entre vous et la société ou l'individu tiers. Oracle ne peut être tenu pour responsable : (a) de la qualité des produits ou services fournis par un tiers ; ou (b) du respect des termes de l'accord conclu avec un tiers, notamment en ce qui concerne la livraison des produits ou des services, ou les garanties des produits ou services achetés. Oracle n'est en aucun cas responsable des pertes et dommages, quels qu'ils soient, susceptibles de survenir dans le cadre d'une transaction avec un tiers.